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Description des Services
Nous proposons des services de conseil en planification financière personnalisée, incluant des consultations mensuelles, des analyses de situation et des recommandations adaptées.
Nos services sont disponibles pour les résidents français et européens, sous réserve de compatibilité réglementaire.
Responsabilités de l'Utilisateur
En tant qu'utilisateur de nos services, vous vous engagez à :
- Fournir des informations exactes et complètes lors de nos échanges
- Respecter la confidentialité des conseils personnalisés qui vous sont donnés
- Informer votre conseiller de tout changement significatif de votre situation
- Utiliser nos services de manière légale et conforme à leur destination
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Politique de Confidentialité
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, que nous vous invitons à consulter. Politique de Confidentialité
Limitation de Responsabilité
Notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prévisibles résultant de la fourniture de nos services de conseil.
Nous ne saurions être tenus responsables des décisions financières prises sur la base de nos conseils, les marchés financiers étant par nature imprévisibles.
Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser contre toute réclamation résultant de votre utilisation non conforme de nos services ou de la violation de ces conditions.
Résolution des Litiges
En cas de litige, nous privilégions la résolution amiable. À défaut, les juridictions françaises sont compétentes.
Arbitrage
Pour les litiges de consommation, vous pouvez recourir à la médiation auprès du médiateur de l'AMF (Autorité des Marchés Financiers).
Plateforme ODR Européenne
Les consommateurs européens peuvent utiliser la plateforme en ligne de règlement des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr
Plateforme ODR européenneRésiliation
Vous pouvez résilier nos services à tout moment avec un préavis de 30 jours. Nous nous réservons le droit de suspendre l'accès en cas de violation de ces conditions.
La résiliation n'affecte pas les obligations déjà nées et les clauses de confidentialité restent en vigueur.
Droit Applicable
En cas de conflit, le droit français s'applique exclusivement, conformément aux réglementations de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF).
Modifications des Conditions
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Les modifications importantes vous seront notifiées par e-mail ou via notre site web.
Votre utilisation continue de nos services après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
Clause de Divisibilité
Si une disposition de ces conditions est jugée invalide, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.
Accord Intégral
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Informations de Contact
Pour toute question concernant ces conditions, contactez-nous à info@novarilenthe.sbs ou au +33635829602.